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29 septembre 2013 7 29 /09 /septembre /2013 04:42

Le conseil municipal se réunira en séance publique le lundi 30 septembre prochain, à 20 heures 30, en l'hôtel de ville.

marianne-copie-1L'ordre du jour sera le suivant:

 


INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Désignation du Secrétaire de Séance


INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 11 Juillet 2013

 


INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Application des Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu


INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - INTERCOMMUNALITE
Groupement d'Intérêt Public Lille Métropole Rénovation Urbaine - Modification des statuts


FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES
Ouvertures et virements de crédits


FINANCES LOCALES - FISCALITE
Taxe locale sur la consommation finale d''électricité - actualisation du coefficient multiplicateur applicable


FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES
Emploi des crédits pour dépenses imprévues


AUTRES DOMAINES DE COMPETENCE – AUTRES DOMAINES DE COMPETENCE DES COMMUNES
Recensement de la Population


DOMAINES DE COMPETENCE PAR THEMES – CULTURE
Convention de partenariat passée entre Lille Métropole et la Ville de Lambersart / Maison Folie Le Colysée relative au réseau des fabriques culturelles – Saison 2013-2014


COMMANDE PUBLIQUE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Occupations commerciales du domaine public – Augmentation des tarifs


DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS
Aliénation de l'immeuble sis 46 rue Lavoisier – Décision définitive


DOMAINE ET PATRIMOINE – ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC
Désaffectation et déclassement de l'immeuble sis 73 rue du Maréchal Juin


DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS
Aliénation de l'immeuble sis 73 rue du Maréchal Juin – Modalités de vente


DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS
Aliénation de l'immeuble sis 46 rue Georges Boidin


DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS
Aliénation des immeubles sis 48 et 50 avenue Debuire du Buc – Décision définitive – Nouvelles dispositions


URBANISME – DOCUMENTS D'URBANISME
Immeubles sis 221, 223 et 225 avenue de l'Hippodrome – Demande d'inscription d'un emplacement réservé de superstructure en lieu et place d'un PAPA


URBANISME – DOCUMENTS D'URBANISME
Immeuble sis 2 rue Vaillant – Demande d'inscription d'un emplacement réservé de superstructure en lieu et place d'un PAPA


DOMAINES DE COMPETENCE PAR THEMES – ENSEIGNEMENT
Restauration scolaire – Temps du Midi – Installation de bornes électroniques de pointage – Tarification des cartes nominatives


FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT
Modification du tableau des effectifs


COMMANDE PUBLIQUE – MARCHES PUBLICS
Protection sociale complémentaire – Choix du prestataire de complémentaire santé


FINANCES LOCALES – CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES
Protection sociale complémentaire santé : participation financière de la ville


FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS
Subvention exceptionnelle


COMMANDE PUBLIQUE – MARCHES PUBLICS
Constitution d'un groupement de commandes avec LMCU et des communes de Lambersart, Roubaix, Sequedin, Tourcoing, Chereng et les CCAS de Roubaix et Tourcoing pour la passation d'un marché portant sur l'acquisition de matériels d'impression de proximité


FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS
Demande de subventions dans le cadre de l'acquisition d'équipement de terminaux pour procès-verbaux électroniques


DOMAINES DE COMPETENCE PAR THEMES - ENVIRONNEMENT
Politique énergétique territoire – Évolution des aides municipales dans le programme intérêt général (PIG) Habitat Durable


COMMANDE PUBLIQUE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers


COMMANDE PUBLIQUE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Marchés d'Approvisionnement – Rapport annuel 2012

 

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Published by LAMBERSART PASSIONNEMENT - dans Vie Municipale et Projet Politique
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