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7 juillet 2013 7 07 /07 /juillet /2013 03:23

Le conseil municipal se réunira en séance publique le jeudi 11 juillet prochain, à 19heures, en l'hôtel de ville.

 

marianne-copie-1

 

 

En voici l'ordre du jour:

 

 

ADMINISTRATION GENERALE
Désignation du Secrétaire de Séance
 


ADMINISTRATION GENERALE
Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 7 Juin 2013
 


ADMINISTRATION GENERALE
Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu


ADMINISTRATION GENERALE
Frais de mission 


AFFAIRES SOCIALES - INSERTION
Programme jeunesse et vie associative - chantier jeunes développement durable


ENVIRONNEMENT - GESTION ET INTERVENANTS
Mise en place du tri sélectif dans les services techniques municipaux


SECURITE - SALUBRITE - POLICE - PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Poursuite du développement de la videoprotection sur le territoire de la commune


SECURITE - SALUBRITE - POLICE - POUVOIR DE POLICE
Délégation de Service Public "Fourrière Automobile" - Rapport annuel 2012


PROPRIETES COMMUNALES - BAUX EMPHYTEOTIQUES
Terrain résidence "Les Charmettes" - régularisation du bail Ville/Vilogia - avenant n°9


PROPRIETES COMMUNALES
Avenant n°1 à la convention cadre entre la Ville et le CCAS du 22 novembre 2010


FINANCES
Autorisation de poursuivre par voie d'OTD (opposition à tiers détenteur)


FINANCES
Autorisations de programme - Exercice 2013 - Mise à jour


FINANCES
Ouvertures et virements de crédits exercice 2013


FINANCES
Participation de la commune au fonctionnement des écoles privées


JEUNESSE - SPORTS - LOISIRS - CULTURE
Prise en charge des tarifs réduits à la ville par le CCAS


INFORMATION - PRESSE - POSTES ET TELECOMMUNICATIONS - SYSTEMES D'INFORMATION
Avenant n°1 à la convention entre le représentant de l'Etat et la Commune de Lambersart visant à la télétransmission des actes (y compris des actes budgétaires) soumis au contrôle de légalité


INFORMATION - PRESSE - POSTES ET TELECOMMUNICATIONS - SYSTEMES D'INFORMATION
Tarification de publicité pour le guide associatif


AFFAIRES FONCIERES
Aliénation des parcelles AH 1289 (partie) et AH 1303 (partie) - décision définitive


PROPRIETES COMMUNALES
Désaffectation et déclassement de l'immeuble sis 46 rue Lavoisier


PROPRIETES COMMUNALES
Aliénation de l'immeuble sis 46 rue Lavoisier - Modalités de vente


URBANISME - AMENAGEMENT - HABITAT
Approbation de la modification simplifiée du PLU sur le territoire de Lambersart


URBANISME - AMENAGEMENT - HABITAT
Etude pour la restructuration des espaces publics de l'îlot Saint-Calixte - Place Félix Clouët des Pesruches - demande de subvention FDAN


PROPRIETES COMMUNALES - CIMETIERES
Délégation de Service Public "Chambre funéraire" - Rapport annuel 2012


ENSEIGNEMENT - RESTAURATION SCOLAIRE
Délégation de Service Public sur la restauration municipale - Avenant n°15


ENSEIGNEMENT - LOGEMENT DE FONCTION AUX INSTITUTEURS
Désaffectation du logement sis 94 bis rue des Martyrs de la Résistance


PERSONNEL - GENERALITES - EFFECTIFS
Modification du tableau des effectifs


PERSONNEL - GENERALITES
Création de postes dans le cadre du dispositif des emplois d'avenir


PERSONNEL
Réforme des concessions de logement


PROPRIETES COMMUNALES - MARCHES PUBLICS
Constitution d'un groupement de commandes avec le CCAS de Lambersart pour la passation d'une convention de participation pour la protection sociale complémentaire (santé)


PERSONNEL
Protection sociale complémentaire - Procédure de conventionnement en santé - Modalités de l'appel d'offres


FINANCES
Subventions exceptionnelles 2013


ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
Politique énergétique territoire - Extension de l'aide à la réalisation d'un diagnostic énergétique


ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE
Politique énergétique territoire - mise à disposition d'une caméra thermique

 

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Published by LAMBERSART PASSIONNEMENT - dans Vie Municipale et Projet Politique
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