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  • : Blog de l'Equipe de la liste municipale majoritaire "Lambersart Passionnément".
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27 mars 2013 3 27 /03 /mars /2013 05:13


Le conseil municipal se réunira ce mercredi soir 27 mars 2013 à 19 heures, à l’hôtel de ville, en séance publique.
 
marianne
Seront abordées les affaires suivantes:


ADMINISTRATION GENERALE

 Désignation du Secrétaire de Séance 

ADMINISTRATION GENERALE
  Approbation du Procès Verbal de la séance de Conseil Municipal du 06 Février 2013 

ADMINISTRATION GENERALE
  Application des Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales -    Compte rendu
  Tableau des décisions
  Tableau des marchés publics

FINANCES
  Reports de crédits - reste à réaliser 2012 - Dépenses et recettes d'investissement
  Etat des restes à réaliser

FINANCES
  Vote du taux des impositions directes locales 2013

FINANCES
  Budget Primitif 2013
  Budget 2013

FINANCES
  Amortissement de subvention d'équipement versée en 2012

PROPRIETES COMMUNALES - BATIMENTS COMMUNAUX
  Le Colysée - Convention d'occupation du rez-de chaussée du Colysée par l'Espace Naturel Lille Métropole
  Projet de convention d'occupation du Colysée

AFFAIRES FONCIERES
  Désaffectation et déclassement des parcelles cadastrées AH 1294 et AH 1295 au profit de Vilogia pour la résidentialisation des immeubles "Coquelicots - Primevères" dans le cadre du Plan de   Rénovation Urbaine du Pacot Vandracq
  Plan désaffectation et déclassement

AFFAIRES FONCIERES
  Cession des parcelles cadastrées AH 1294 et AH 1295 au profit de Vilogia pour la résidentialisation des immeubles "Coquelicots - Primevères" dans le cadre du Plan de Rénovation Urbaine du Pacot Vandracq
  Plan cession

AFFAIRES FONCIERES
  Désaffectation et déclassement des parcelles cadastrées section AW 454 (partie), AW 504 (partie), AW 503 des deux immeubles sis 48 et 50 avenue Debuire du Buc - Annulation de la délibération

AFFAIRES FONCIERES
  Désaffectation et déclassement des immeubles sis 48 et 50 avenue Debuire du Buc
  Plan 1 désaffectation
  Plan 2 désaffectation

AFFAIRES FONCIERES
  Aliénation des immeubles sis 48 et 50 avenue Debuire du Buc
  Plan aliénation

AFFAIRES FONCIERES
  Convention de mise à disposition d'installations et d'ouvrages au profit du GIP "LAMBERSART  ENERGIE 2020" pour les sous-stations dans le cadre de la création d'un réseau de chaleur "vertueux" sur le territoire de Lambersart
  Conventions

PERSONNEL - GENERALITES - EFFECTIFS
  Modification du tableau des effectifs
  Tableau des effectifs

PERSONNEL - GENERALITES - EFFECTIFS
  Renouvellement de la convention de mise à disposition passée entre la Ville de Lambersart et l'association Agemlam
  Convention Agemlam

PERSONNEL - GENERALITES - EFFECTIFS
  Plan de titularisation de la loi du 12 mars 2012 - Rapport de titularisation et programme pluriannuel
  Programme pluriannuel de titularisation

PERSONNEL - REMUNERATIONS ET INDEMNITES
  Modification des montants et des taux de l'Indemnité Spécifique de Service

FINANCES
  Attribution de subventions aux sociétés locales et à divers organismes pour 2013
  Convention suvbention Agemlam
  Convention subvention Lino Ventura
  Convention subvention COS
  Convention subvention Lambersart Animation
  Convention subvention Iris Hockey
  Convention subvention FC Lambersart
  Convention subvention Iris Foot
  Convention subvention Jeune France Lambersart

FINANCES
  Attribution de subventions exceptionnelles - 2013

FINANCES
  Appel à projets

ADMINISTRATION GENERALE
  Lille Métropole Communauté Urbaine - Rapport d'activité 2011

  LOGO lambersart





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Published by LAMBERSART PASSIONNEMENT - dans Vie Municipale et Projet Politique
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