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30 mars 2016 3 30 /03 /mars /2016 12:23

Le Conseil Municipal de LAMBERSART se réunira, à l'hôtel de ville, en séance publique

le jeudi 31 mars 2016 à partir de 20h30.

 

Ce conseil sera précédé d'un hommage à Jean VANHECKE, ancien adjoint, décédé à 81 ans. 

 

Au cours de cette séance seront examinées les affaires suivantes :

 

 

M. le MAIRE

1/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Désignation du Secrétaire de Séance

2/COMMUNICATIONS DU MAIRE

3/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 25 FEVRIER 2016

4/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Application des Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu

5/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

Fixation des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux – Application de l’article 3 de la loi du 31 Mars 2015

6/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - INTERCOMMUNALITE

Prise de compétences du SIVOM Alliance Nord-Ouest en matière d’assistance pour l’instruction des autorisations d’urbanisme – Avenant n° 1 à la convention

7/DOMAINE ET PATRIMOINE – ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC

Le Colysée – Convention d’occupation du rez-de-chaussée du Colysée par la Métropole Européenne de Lille

8/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

Frais de mission – Déplacement de M. BRIFFAUT, Adjoint

                                                                                                                                                                      

Mme ASTRUC-DAUBRESSE

9/DOMAINE ET PATRIMOINE - LOCATIONS

Tarification des locations des salons de réception Bonte – Centre de Gaulle et Château du Pré Fleuri – Avenant n° 1 

 

Mme KRIEGER

10/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Compte Administratif de l’exercice 2015

11/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Affectation du résultat du Compte Administratif 2015

12/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Compte de Gestion du Comptable du Trésor de l’exercice 2015

13/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Reports de crédits - Restes à réaliser 2015 – Dépenses et recettes d’investissement

14/FINANCES LOCALES – FISCALITE

Vote des taux des impositions directes locales 2016

15/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Budget Primitif 2016

16/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Autorisations de programme – Exercice 2016

17/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Attribution de subventions aux sociétés locales et à divers organismes pour 2016

18/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Subventions exceptionnelles

19/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Participation de la commune au fonctionnement des écoles privées

20/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Appel à projets 2016 

21/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Renforcement de l’isolation du hall de l’Hôtel de Ville – Demande d’une subvention

22/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Travaux Club House Georges Delfosse - Demande d’une subvention

23/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Travaux agrandissement du Colysée - Demande d’une subvention

24/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Travaux rénovation thermique des bâtiments publics  - Demande d’une subvention

25/FINANCES LOCALES - DIVERS

Garantie à 1ère demande

26/COMMANDE PUBLIQUE – MARCHES PUBLICS

Adhésion au groupement de commandes avec le Centre de Gestion du Nord pour la restauration et la reliure des actes administratifs et/ou de l’état civil

27/FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT – PERSONNELS CONTRACTUELS

Modification du tableau des effectifs

28/FONCTION PUBLIQUE – REGIME INDEMNITAIRE

Avantages en nature

29/FONCTION PUBLIQUE – REGIME INDEMNITAIRE

Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (indemnité de fonctions, de sujetions et d’expertise et complément indemnitaire annuel)

30/FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT

Convention de mise à disposition de personnel pour l’Association AGEMLAM

 

M. ACQUETTE

31/DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES - ENVIRONNEMENT

Plan Bleu - Transfert de compétence « cours d’eau et canaux domaniaux »

32/DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES - ENVIRONNEMENT

Labellisation de deux platanes – Convention de partenariat passée entre l’Association A.R.B.R.E.S. et la Ville de Lambersart

 

M. FRAPPART

33/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS

Désaffectation et déclassement des parcelles AH 1423 – AH 1417 – AH 1395 – AH 1428 – AH 1387 – AH 1390 – AH 1425 sises rue du Bourg, pour les projets de constructions de logements et de réalisation de la future voie Françoise DOLTO dans le cadre du Plan de Rénovation Urbaine du Pacot Vandracq

 

Mme ALTIDE

34/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Entretien des bâtiments mis à disposition des structures Petite Enfance

35/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Prestation de service accueils de loisirs sans hébergement périscolaire

36/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Animateur mis à disposition des structures Petite Enfance

 

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Published by LAMBERSART PASSIONNEMENT - dans Politique
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