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21 février 2016 7 21 /02 /février /2016 15:25

Le Conseil Municipal de LAMBERSART se réunira, à l'hôtel de ville, en séances publiques

le jeudi 25 février 2016 à partir de 20h.

Au cours de ces séances seront examinées les affaires suivantes :

 

 

Séance n° 1

 

M. le MAIRE

1/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Désignation du Secrétaire de Séance

 

Mme KRIEGER

2/FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES         

Tenue du Débat d’Orientations Budgétaires 2016

 

 

Séance n° 2

 

M. le MAIRE

1/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Désignation du Secrétaire de Séance

2/COMMUNICATIONS DU MAIRE

3/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 21 DECEMBRE 2015

4/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Application des Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu

5/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - INTERCOMMUNALITE

Procédure de dissolution du Syndicat Intercommunal Gens du Voyage

 

M. CAUDRON

6/COMMANDE PUBLIQUE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Rapports annuels 2014 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement

 

Mme KRIEGER

7/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Subvention exceptionnelle

8/FINANCES LOCALES – DIVERS

Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) pour les compétences « Aménagement numérique – Aires de stationnement – Cheminements doux »

9/COMMANDE PUBLIQUE – MARCHES PUBLICS

Avantages en nature protection sociale complémentaire - Avenant n° 1 à la convention de participation santé de la Ville et du CCAS de Lambersart

 

M. ACQUETTE

10/COMMANDE PUBLIQUE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers

 

Mme MUSMEAUX

11/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DE REPRESENTANTS

Commission Consultative des Services Publics Locaux – Modification des membres représentant les associations d’usagers du restaurant scolaire

 

M. LEDURRE

12/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Charte locale de développement commercial

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Published by LAMBERSART PASSIONNEMENT - dans Politique
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