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15 décembre 2015 2 15 /12 /décembre /2015 12:00

Le Conseil Municipal de LAMBERSART se réunira, à l'hôtel de ville, en séance publique

le jeudi 17 décembre 2015 à 20h.

Au cours de cette séance seront examinées les affaires suivantes

 

M. le MAIRE

1/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Désignation du Secrétaire de Séance
 

2/COMMUNICATIONS DU MAIRE

 

3/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 30 SEPTEMBRE 2015

 

4/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Application des Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu
 

5/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITE

Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) – Fusion de la Communauté de communes des Weppes avec la Métropole Européenne de Lille (MEL)
 

6/FINANCES LOCALES – DIVERS

Rapport sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale au titre de l’année 2014
 

Mme ASTRUC-DAUBRESSE
 

7/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITE

Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple pour le Développement de la Qualité de la Vie à l’Ouest de la Métropole « Alliance Nord-Ouest » – Rapport d’activité 2014
 

Mme KRIEGER
 

8/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Mesures conservatoires jusqu’à l’adoption du budget primitif de l’année 2016
 

9/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Subvention d’équipement
 

10/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Attribution des subventions 2016

 

11/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Subventions exceptionnelles
 

12/FINANCES LOCALES – EMPRUNTS
Dmande de garantie d’emprunt de l’Association Foncière de Lille et Banlieue

 

13/FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT

Indemnité dégressive suite abrogation indemnité exceptionnelle de compensation de la CSG
 

14/FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT – PERSONNELS CONTRACTUELS

Modification du tableau des effectifs
 

15/FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT – PERSONNELS CONTRACTUELS

Rémunération des directeurs de centres de loisirs et de vacances et des temps du midi - Modification
 

M. BRIFFAUT
 

16/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITE

SIVOM Métropolitain des Réseaux de Transport et Distribution d'Energies [SIMERE] – Compte-rendu d'activités et Compte Administratif 2014

 

17/URBANISME – DOCUMENTS D’URBANISME

Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Suppression de la réserve n° 28 pour le terrain d’accueil des gens du voyage au quartier des Muchaux - Inscription d’une nouvelle réserve pour terrain d’accueil des gens du voyage sur le site du Triangle des Ormes
 

Mme MAIFFRET
 

18/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITE

Mise en œuvre du service civique sur le territoire du SIVOM – Renouvellement de la convention pour l’année 2015/2016
 

M. REYNAERT
 

19/DOMAINES DE COMPETENCE PAR THEMES - CULTURE

Convention de partenariat passée entre la Métropole Européenne de Lille et la Ville de Lambersart / Maison Folie Le Colysée relative au réseau des Fabriques Culturelles – Saison 2015-2016
 

M. LEDURRE

20/LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE – AUTRES ACTES REGLEMENTAIRES

Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail accordées par le Maire au titre de l’année 2016
 

M. FRAPPART
 

21/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS

Aliénation des parcelles AW 319-322-323-332 (parties) sises avenue de l’Hippodrome – Stade Guy Lefort – Décision définitive

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Published by LAMBERSART PASSIONNEMENT - dans Politique
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