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6 juillet 2015 1 06 /07 /juillet /2015 07:45

Le Conseil Municipal de LAMBERSART se réunira, à l'hôtel de ville, en séance publique, le lundi 6 juillet à 20h.

Au cours de cette séance seront examinées les affaires suivantes :

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2015

ORDRE DU JOUR

M. le MAIRE

1/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Désignation du Secrétaire de Séance

2/COMMUNICATIONS DU MAIRE

3/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 1er AVRIL 2015

4/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Application des Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu

5/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

Fixation des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux (réactualisation)

6/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - INTERCOMMUNALITE

Transfert de compétences au SIVOM Alliance Nord-Ouest pour l’instruction des autorisations d’urbanisme

Mme ASTRUC

7/DOMAINE ET PATRIMOINE – ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC

Affectation temporaire des salons du Centre Charles de Gaulle en salle des mariages

Mme KRIEGER

8/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Ouvertures et virements de crédits

9/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Emploi des crédits pour dépenses imprévues – Exercice 2015

10/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Subventions exceptionnelles

11/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Subvention aux écoles privées

12/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Subvention annuelle à l’Association de Gestion du Foyer Résidence « Le Clos du Bourg »

13/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Subvention d’appel à projet 2015

14/FINANCES - DIVERS

Admission en non valeur

15/FINANCES LOCALES - FISCALITE

Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Actualisation du coefficient multiplicateur applicable

16/FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT – PERSONNELS CONTRACTUELS

Modification du tableau des effectifs

17/FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT

Convention de mise à disposition de personnel pour Lambersart Animation - Modification

18/FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT – PERSONNELS CONTRACTUELS

Délibération autorisant le recrutement d’agents non titulaires de remplacement et le recours à la mission d’intérim territorial du Centre de Gestion du Nord

M. BRIFFAUT

19/DOMAINE ET PATRIMOINE – ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC

Validation de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP)

20/DOMAINE ET PATRIMOINE – ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC

Convention entre la Ville et GrDF dans le cadre de l’installation et de l’hébergement d’équipement de télérelève en hauteur sur des équipements communaux

Mme JILCOT

21/COMMANDE PUBLIQUE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Délégation de service public pour l’exploitation de la restauration scolaire et municipale – Choix du délégataire et contrat

22/COMMANDE PUBLIQUE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Délégation de service public sur la restauration municipale - Avenant n° 18

23/DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – ENSEIGNEMENT

Organisation des rythmes scolaires – Coopération et mutualisation de moyens avec les communes de Verlinghem et de Lompret – Année scolaire 2015/2016

24/FINANCES LOCALES – CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES

Tarification activités centres de loisirs sans hébergement – Modification

25/FINANCES LOCALES – CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES

Restauration scolaire – Modification des tarifs

Mme MAIFFRET

26/DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – POLITIQUE DE LA VILLE, HABITAT, LOGEMENT

Contrat de Ville Métropolitain et sa déclinaison lambersartoise en matière de politique de la Ville

M. ACQUETTE

27/DOMAINES ET PATRIMOINE – AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PRIVE

Convention de gestion entre la Ville et VILOGIA portant sur le Clos des châtaigniers rue Eugène Descamps

28/DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – ENVIRONNEMENT

Aide à l’utilisation d’une voiture en autopartage

29/DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – ENVIRONNEMENT

Encouragement à l’implantation d’une station d’autopartage

M. REYNAERT

30/DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – CULTURE

Convention avec la SAS « Les Toiles du Nord » concernant le versement d’une subvention de fonctionnement

Mme MUSMEAUX

31/AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES

Recensement de la population

M. CONVERT

32/COMMANDE PUBLIQUE – AUTRES CONTRATS

Acquisition mutualisée d’un progiciel de gestion des Déclarations d’Intention d’Aliéner et des Autorisations du Droits des Sols

M. FRAPPART

33/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS

Désaffectation et déclassement de l’immeuble sis 56 rue Georges Boidin

34/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS

Aliénation de l’immeuble sis 56 rue Georges Boidin – Modalités de vente

35/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS

Désaffectation et déclassement des immeubles sis 283 rue du Bourg et 3 avenue du Général de Gaulle, situés sur la parcelle AH 551

36/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS

Aliénation des immeubles sis 283 rue du Bourg et 3 avenue du Général de Gaulle, situés sur la parcelle AH 551 – Modalités de cession

37/DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITIONS ET ALIENATIONS

Bilan annuel des acquisitions et des cessions – Année 2014

Mme ALTIDE

38/FINANCES LOCALES - SUBVENTIONS

Entretien des bâtiments mis à disposition des structures Petite Enfance

39/FINANCES LOCALES - SUBVENTIONS

Prestation de service accueils de loisirs sans hébergement périscolaire

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Published by LAMBERSART PASSIONNEMENT - dans Vie Municipale et Projet Politique
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