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6 décembre 2014 6 06 /12 /décembre /2014 05:58

Le Conseil Municipal de LAMBERSART se réunira, à l'Hôtel de Ville, en séance publique, le LUNDI 8 DECEMBRE à 20 Heures.

Au cours de cette séance, seront examinées les affaires suivantes :

 

M. le MAIRE

 

1/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Désignation du Secrétaire de Séance

 

2/COMMUNICATIONS DU MAIRE

 

3/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Attributions de la Médaille de la Ville

 

4/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 29 SEPTEMBRE 2014

 

5/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Application des Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu

 

6/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

Modification des commissions municipales et création d'une commission extra municipale

 

7/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

Désignation des membres des commissions municipales modifiées

 

8/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges [CLETC]

 

9/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation d'un « correspondant Défense » au sein du Conseil Municipal

 

10/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation d'un « correspondant Sécurité Routière » au sein du Conseil Municipal

 

11/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du  Collège LAVOISIER - Modification

 

12/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

Frais de mission et de formation – Formation des Groupes “Lambersart Passionnément”  et  “Lambersart le coeur en plus”

           

13/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

Frais d'inscription - Inscription de M. Marc-Philippe DAUBRESSE, Maire, au 97ème Congrès des Maires

 

14/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITE

SIVOM  Alliance Nord-Ouest – Modification des statuts

 

15/DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – POLITIQUE DE LA VILLE, HABITAT, LOGEMENT

Article 55 de la Loi SRU – Bilan triennal de construction 2011-2013 – Engagement triennal de construction 2014-2016

 

 

M. CAUDRON

 

16/DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – VOIRIE

PRU du Pacot Vandracq – Modification et nouvelle dénomination de voirie

 

 

Mme KRIEGER

 

17/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Ouvertures et virements de crédits

 

18/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Autorisations de programme – Exercice 2014 – Mise à jour

 

19/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Mesures conservatoires jusqu'à l'adoption du budget primitif de l'année 2015

 

20/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Amortissement de subvention d'équipement versée en 2014

 

21/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

 Attribution des subventions 2015

 

22/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Subvention exceptionnelle

 

23/FINANCES LOCALES – DIVERS

Indemnité de Conseil au Comptable du Trésor

 

24/COMMANDE PUBLIQUE – MARCHES PUBLICS

Retrait de la délibération n° 10 du Conseil Municipal du 29 Septembre 2014 et adhésion au  groupement de commandes pour la passation d'un marché portant sur l'acquisition et la location de matériels d'impression de proximité

 

25/FINANCES LOCALES – FISCALITE

Instauration de la taxe de séjour

           

 

M. BRIFFAUT

 

26/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITE

SIVOM Métropolitain des Réseaux de Transport et Distribution d'Energies [SIMERE] – Compte-rendu d'activités et Compte Administratif 2013

 

           

M. MAZEREEUW

 

27/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Accompagnement des associations employeuses – Convention avec les associations

 

 

Mme JILCOT

 

28/DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – ENSEIGNEMENT

Convention d'hébergement avec le Lycée Jean PERRIN – Avenant n° 17

 

 

M. RIBEAUCOURT

 

29/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Convention avec l'Association Intercommunale d'Aide aux Victimes et de Médiation de Lille

 

                                                                      

M. FRAPPART

 

30/DOMAINE ET PATRIMOINE

Convention de remboursement dans le cadre des échanges fonciers du PRU du Pacot Vandracq

 

31/DOMAINE ET PATRIMOINE

Limites territoriales – Modification des limites territoriales Verlinghem/Lambersart

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Published by LAMBERSART PASSIONNEMENT - dans Vie Municipale et Projet Politique
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