Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog

Présentation

  • : LAMBERSART PASSIONNEMENT
  • LAMBERSART PASSIONNEMENT
  • : Blog de l'Equipe de la liste municipale majoritaire "Lambersart Passionnément".
  • Contact

Bienvenue sur notre blog !

26 septembre 2014 5 26 /09 /septembre /2014 07:45

Le Conseil Municipal de LAMBERSART se réunira, à l'Hôtel de Ville, en séance publique, le LUNDI 29 SEPTEMBRE à 19 Heures 30.

Au cours de cette séance, seront examinées les affaires suivantes :

 

M. le MAIRE

1/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

 Désignation du Secrétaire de Séance

2/COMMUNICATIONS DU MAIRE

3/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Approbation des Procès-Verbaux des séances de Conseil Municipal des 7 mai et 23 juin 2014

4/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Application des Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu

 5/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

Frais de mission et de formation – Déplacements de M. RIBEAUCOURT, Adjoint, de Mme MAIFFRET, Adjointe, et formation du Groupe “Lambersart le coeur en plus”

6/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Lycée Jean PERRIN - Modification

 

Mme KRIEGER

7/FINANCES LOCALES – FISCALITE

Taxe communale sur la consommation finale d'électricité – Actualisation du coefficient multiplicateur applicable

 8/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

 Attribution de subventions exceptionnelles

                                                                                                                                                 

 9/FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT

Modalités de mise en place des comités techniques et des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein de la collectivité et du Centre Communal d'Action Sociale

10/FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT

 Modification du tableau des effectifs

 11/COMMANDE PUBLIQUE – MARCHES PUBLICS

Constitution d'un groupement de commandes avec Lille Métropole Communauté Urbaine et les communes de Hantay, Lille, le C.C.A.S. de Lille, Lomme, Lambersart, Roubaix, Ronchin, Saint-André-lez-Lille, Sequedin, Neuville-en-Ferrain, Pérenchies, et la SPL Euralille pour la passation d'un marché portant sur l'acquisition et la location de matériels d'impression de proximité

         

M. BRIFFAUT

12/  DOMAINE ET PATRIMOINE – ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC

 Cimetières – Modification des tarifs

 13/DOMAINE ET PATRIMOINE – ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC

Crémation des restes des corps exhumés des sépultures reprises par la Commune – Convention avec LMCU

14/LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE

Réseau National d'Alerte – Convention entre l'Etat et la Ville

 

Mme JILCOT

15/COMMANDE PUBLIQUE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Délégation de service public sur la restauration scolaire – Rapport d'activité 2013

 

M. REYNAERT

16/INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

Modification statutaire Syndicat Mixte Gens du Voyage [SMGDV]

17/DOMAINES DE COMPETENCE PAR THEMES – CULTURE

Convention de partenariat passée entre Lille Métropole et la Ville de Lambersart / Maison Folie Le Colysée relative au réseau des fabriques culturelles – Saison 2014-2015

 

Mlle MUSMEAUX

18/AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – AUTRES DOMAINES DE COMPETENCE DES COMMUNES

Recensement de la population

 

M. CONVERT

19/COMMANDE PUBLIQUE – MARCHES PUBLICS

 Retrait de la délibération n° 15 du 7 MAI 2014 et adhésion au nouveau groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures, la télétransmission et la sécurité des systèmes d'information

 20/COMMANDE PUBLIQUE – MARCHES PUBLICS

Avenant n° 2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat

 

M. FRAPPART

21/FINANCES LOCALES – DIVERS

 Versement de l'indemnité de gardiennage des églises communales

22/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS

Aliénation de l'immeuble sis 46 rue Lavoisier – Décision définitive

23/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS

Aliénation de l'immeuble sis 73 rue du Maréchal Juin – Décision définitive

24/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS

Désaffectation et déclassement de la parcelle AH 1021 sise rue Alfred de Musset au profit de Mme BEAUREPAIRE et de Mlle FERNANDES

25/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS

Aliénation de la parcelle AH 1021 sise rue Alfred de Musset au profit de Mme BEAUREPAIRE et de Mlle FERNANDES  

26/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS

Désaffectation et déclassement des parcelles AH 1292 (pie) - AH 1288 (pie) - 1293 (pie) - AH 1308 (pie) - AH 1399 (pie) - AH 1307 (pie) pour la résidentialisation des immeubles « Orchidées » et « Fauvettes » dans le cadre du plan de rénovation urbaine du Pacot Vandracq

27/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS

Cession des parcelles AH 1292 (pie) - AH 1288 (pie) - 1293 (pie) - AH 1308 (pie) - AH 1399 (pie) - AH 1307 (pie) au profit de VILOGIA pour la résidentialisation des immeubles « Orchidées » et « Fauvettes » dans le cadre du plan de rénovation urbaine du Pacot Vandracq

28/URBANISME – DOCUMENTS D'URBANISME

Approbation de la mise à jour de la cartographie stratégique du bruit sur le territoire de Lille Métropole

29/URBANISME – DOCUMENTS D'URBANISME

 Demande de classement en Espace Boisé Classé (EBC) de la parcelle AW 748 (partie) sise avenue Sainte Cécile – Site Sainte Union

 

Partager cet article

Repost 0
Published by LAMBERSART PASSIONNEMENT - dans Vie Municipale et Projet Politique
commenter cet article

commentaires