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21 juin 2014 6 21 /06 /juin /2014 04:28

Le Conseil Municipal de LAMBERSART se réunira, à l'Hôtel de Ville, en séance publique, le LUNDI 23 JUIN à 19 Heures.

 

Au cours de cette séance, seront examinées les affaires suivantes :

 

RAPPORTEUR : Mr le MAIRE

 

1/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Désignation du Secrétaire de Séance

 

2/COMMUNICATIONS DU MAIRE

 

3/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Approbation des Procès-Verbaux des séances de Conseil Municipal des 16 Avril et 7 Mai 2014

 

4/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Application des Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu

 

5/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

Frais de mission – Déplacement de M. Christophe CONVERT, Conseiller Municipal Délégué, à Paris le 19 Février 2014

 

6/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration des Établissements Publics Locaux d’Enseignement - Modification

 

7/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Constitution de la nouvelle Commission Communale des Impôts Directs - Propositions à présenter à Monsieur le Directeur des Services Fiscaux de Lille - Avenant n° 1

 

8/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

 

 

RAPPORTEUR : Mme KRIEGER

9/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Compte Administratif de l'exercice 2013

10/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Affectation du résultat du Compte Administratif de l'exercice 2013

 

11/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Compte de Gestion du Comptable du Trésor de l'exercice 2013

 

12/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Attribution de subventions exceptionnelles

 

13/FINANCES LOCALES – DIVERS

Indemnité de Conseil au Comptable du Trésor

 

14/FINANCES LOCALES – DIVERS

Autorisation de poursuivre par voie d'OTD [Opposition à tiers détenteur]

 

15/FINANCES LOCALES – DIVERS

 Admission en non valeur

 

16/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Appel à projet - Sport et citoyenneté - Attribution de subvention

 

17/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des délégués du Conseil Municipal à la Commission “Gestion des repas impayés”

 

18/FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT

Approbation de la prise en charge par la Commune des frais médicaux et pharmaceutiques dûs à l'agent au titre de la couverture légale accident du travail et maladie professionnelle

 

19/FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT

Modification du tableau des effectifs

 

20/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITE

Affiliation du Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transport au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Département du Nord

 

21/COMMANDE PUBLIQUE – DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC

Occupations commerciales du domaine public - Avenant n° 2 au traité d'exploitation des marchés de plein air

 

22/COMMANDE PUBLIQUE – MARCHES PUBLICS

Constitution d'un groupement de commandes avec Lille Métropole Communauté Urbaine pour des travaux de réaménagement du quartier de la Cité Familiale

 

 

RAPPORTEUR : Mr BRIFFAUT

23/COMMANDE PUBLIQUE – DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC

Chambre funéraire - Rapport annuel 2013

 

 

RAPPORTEUR : Mr MAZEREEUW

24/DOMAINE ET PATRIMOINE – LOCATIONS

Tarification des locations de salles et prestations diverses - Année 2014

 

           

RAPPORTEUR : Mme JILCOT

25/COMMANDE PUBLIQUE – DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC

Délégation de Service Public sur la restauration municipale - Avenant n° 16

 

26/FINANCES LOCALES – CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES

Restauration scolaire - Modification des tarifs

 

27/FINANCES LOCALES – CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES

Activités périscolaires [16H10–17H30] dans les écoles élémentaires publiques - Modification des tarifs

 

 

RAPPORTEUR : Mr ACQUETTE

 

28/DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – ENVIRONNEMENT

Installations classées pour la protection de l'environnement - Enquête publique - SAS Produits chimiques de LOOS

 

29/DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – ENVIRONNEMENT

Convention de partenariat en faveur de la lutte contre la précarité énergétique

 

 

RAPPORTEUR : Mr REYNAERT

30/DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – CULTURE

Politique culturelle - Aide aux bibliothèques associatives - Modifications

 

 

RAPPORTEUR : Mr RIBEAUCOURT

31/COMMANDE PUBLIQUE – DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC

Fourrière Automobile - Rapport annuel 2013

                                                   

RAPPORTEUR : Mr LEDURRE

32/COMMANDE PUBLIQUE – DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC

Marchés d'approvisionnement - Rapport annuel 2013

 

 

RAPPORTEUR : Mr FRAPPART

 

33/DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITIONS – ALIENATIONS

Bilan annuel des acquisitions et des cessions - Année 2013

 

34/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS

Désaffectation et déclassement de la parcelle AX 462 (partie) sise rue Marcel De Rycke au profit de Mr et Mme DANEL

 

35/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS

Aliénation de la parcelle AX 462(partie) sise rue Marcel De Rycke au profit de Mr et Mme DANEL

 

36/DOMAINE ET PATRIMOINE – LOCATIONS

Convention de mise à disposition d'installations et d'ouvrages au profit du GIP « Lambersart Energie 2020 » pour les sous-stations dans le cadre d'un réseau de chaleur « vertueux » sur le territoire de Lambersart

 

37/URBANISME – DOCUMENTS D'URBANISME

Toilettage du PLU - Demande de levées de réserve

 

38/URBANISME – DOCUMENTS D'URBANISME

Demande d'inscription d'un emplacement réservé pour équipement public communal sur le site Voies Navigables de France (VNF) - Avenue du Colysée - Annulation de la délibération n° 13 du 6 Février 2013

 

39/URBANISME – DOCUMENTS D'URBANISME

Demande de réduction de l'Espace Boisé Classé (EBC) sur l'espace vert sis avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny dans le cadre d'un nouvel aménagement de parking par LMCU

 

RAPPORTEUR : Mr DELOFFRE

40/FINANCES LOCALES – CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES

Tarification activités centres de loisirs sans hébergement - Modification.

 

 

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Published by LAMBERSART PASSIONNEMENT - dans Vie Municipale et Projet Politique
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