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5 mai 2014 1 05 /05 /mai /2014 16:57

Le Conseil Municipal de LAMBERSART se réunira, à l'Hôtel de Ville, en séance publique, le MERCREDI 7 mai 2014 à 19 Heures.

 

    Au cours de cette séance, seront examinées les affaires suivantes :

 

 

RAPPORTEUR : Mr le MAIRE

1/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Désignation du Secrétaire de Séance

 

2/COMMUNICATIONS DU MAIRE

 

3/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 6 Avril 2014

 

4/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

Frais de mission – Déplacements de Mme Véronique SOMAIN, Conseillère Municipale Déléguée, à Versailles le 27 Septembre 2013, de M. Christophe CONVERT, Conseiller Municipal Délégué, à Paris le 19 Février 2014, et de Mme Marie-José ANGOT, Adjoint, à Lille-Hellemmes le 19 Février 2014

 

RAPPORTEUR : Mme KRIEGER

5/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Reports de crédits – Restes à réaliser 2013

 

6/FINANCES LOCALES – FISCALITE

Vote du taux des impositions locales 2014

 

7/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Autorisations de programme

 

8/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Budget Primitif 2014

 

9/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Attribution de subventions aux sociétés locales et à divers organismes pour 2014

 

10/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

        Attribution de subventions exceptionnelles 2014

 

11/FINANCES LOCALES – CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES

        Participation de la Commune au fonctionnement des écoles privées

 

12/DOMAINE ET PATRIMOINE – ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC

Le Colysée – Convention d'occupation du rez-de-chaussée du Colysée par l'Espace Naturel Lille Métropole

 

RAPPORTEUR : Mme MAIFFRET

13/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITE

Mise en œuvre du Service Civique sur le territoire du SIVOM – Renouvellement de la convention pour l'année 2014

 

RAPPORTEUR : Mr REYNAERT

14/DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – CULTURE

Convention avec la SAS « Les Toiles du Nord » concernant le versement d'une subvention de fonctionnement

 

RAPPORTEUR : Mr CONVERT

15/COMMANDE PUBLIQUE – MARCHES PUBLICS

Adhésion au groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures et la télétransmission des actes

 

RAPPORTEUR : Mr FRAPPART

       16/DOMAINE ET PATRIMOINE  ALIENATIONS

Aliénation des parcelles AH 1289 (partie) et AH 1303 (partie) sises rue du Bourg – Modalités de vente – Annulation de la délibération n° 16 du 7 Juin 2013

      

       17/DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITIONS

Acquisition de la parcelle communautaire déclassée sise rue du Bourg dans le cadre du projet de construction par la Foncière Logement

 

       18/DOMAINE ET PATRIMOINE  ACQUISITIONS

Acquisition de la parcelle AH 1417 sise rue du Bourg appartenant à VILOGIA dans le cadre du projet de construction par la Foncière Logement

 

       19/DOMAINE ET PATRIMOINE  ALIENATIONS

       Aliénation de l'immeuble sis 46 rue Lavoisier – Modalités de vente

 

       20/DOMAINE ET PATRIMOINE  ALIENATIONS

       Aliénation de l'immeuble sis 73 rue du Maréchal Juin – Modalités de vente

      

       21/URBANISME – DOCUMENTS D'URBANISME

Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (P.P.B.E.) - Dispositif d'assistance aux communes – Avenant n° 1 à la convention de coopération avec LMCU

      

       22/URBANISME  ACTES RELATIFS AU DROIT D'OCCUPATION OU D'UTILISATION DES SOLS

Régime des autorisations d'urbanisme – Maintien de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façade en dehors du périmètre de la ZPPAUP

 

RAPPORTEUR : Mme SOMAIN

23/DOMAINE DE COMPETENCES PAR THEMES  ENVIRONNEMENT

Mise en place d'une convention-cadre pour la végétalisation des façades – Dispositif étendu à l'ensemble des voiries de la Commune hors voiries de compétence départementale

 

24/DOMAINE DE COMPETENCES PAR THEMES – ENVIRONNEMENT

Mise en place d'une demande d'autorisation pour la création de fosses de plantations dans le cadre du projet "Verdissons nos murs" – Extension du dispositif à l’ensemble des voiries de la Commune hors voiries de compétence départementale

 

Venez nombreux !

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Published by LAMBERSART PASSIONNEMENT - dans Vie Municipale et Projet Politique
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