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14 avril 2014 1 14 /04 /avril /2014 04:17

Le Conseil Municipal de LAMBERSART se réunira, à l'Hôtel de Ville, en séance publique, le MERCREDI 16 AVRIL 2014 à 19 Heures.

 

    Au cours de cette séance, seront examinées les affaires suivantes :

 

1/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Désignation du Secrétaire de Séance

2/ FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES

Débat d’Orientations Budgétaires du Budget Primitif 2014

 

 

- Suspension de Séance -

 

 

1/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Désignation du Secrétaire de Séance

2/ COMMUNICATIONS DU MAIRE

3/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 10 Décembre 2013

4/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Application des Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu

5/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

Création des Commissions Municipales

6/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des membres des 7 Commissions Municipales

7/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale

8/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein de la Commission d’Appel d’Offres ou d’Adjudications

9/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Jury de Concours – Marché de maîtrise d’œuvre

10/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein de la Commission de Délégations des Services Publics

11/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

12/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Constitution de la nouvelle Commission Communale des Impôts Directs – Propositions à présenter à Monsieur le Directeur des Services Fiscaux de Lille

13/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Syndicat Mixte « Espace Naturel Lille Métropole »

14/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal de Création et de Gestion de la Fourrière pour Animaux Errants de Lille et ses Environs

15/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du SIVOM Métropolitain des Réseaux de Transport et Distribution d’Énergies [SIMERE]

16/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Mixte « Gens du Voyage Lille Métropole »

17/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein de l'Union syndicale d'aménagement hydraulique du Nord-Ouest

18/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’Administration du GIP « Lille Métropole Rénovation Urbaine »

19/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’Administration du GIP « Lambersart Energie 2020 »

20/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

21/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein des Associations Foyer-Résidence « Les Charmettes » et « Le Clos du Bourg »

22/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l’Association Gestionnaire du Domicile Collectif pour Personnes Agées de Canteleu « Soleil d’Automne »

23/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein l'Association de soins à domicile aux personnes âgées

24/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein de l’Association Gestionnaire de l’Enseignement Musical Lambersartois [A.G.E.M.LAM]

25/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein de l’Association « Lambersart-Animation »

26/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein de l’Association « Batterie Fanfare Municipale de Lambersart »

27/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein de l’Office Municipal de la Jeunesse et des Sports de Lambersart

28/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation d’un membre de droit au sein de l’Association du Conseil des Jeunes de Lambersart

29/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de la Société Municipale de Gymnastique

30/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du centre social « Lino Ventura »

31/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation d’un délégué du Conseil Municipal au sein de l’Association « Radio Pacot Lambersart 99 FM » - Centre Social « Lino Ventura »

32/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation d’un délégué du Conseil Municipal au sein de l’Association « Centre Local d’Information et de Coordination » [C.L.I.C]

33/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil des droits et devoirs pour les familles [C.D.D.F.]

34/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration des Établissements Publics Locaux d’Enseignement

35/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des représentants du Conseil Municipal aux conseils des Écoles Publiques

36/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l’organe délibérant des Écoles Privées

37/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DE REPRESENTANTS

Désignation des représentants de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale au sein du Comité Technique Paritaire/Comité Hygiène et Sécurité

38/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil de Discipline de Recours

39/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple « Alliance Nord-Ouest »

40/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des représentants de la Commune au sein du Conseil d’Administration de la Mission Locale Métropole Nord-Ouest

 

41/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l’Association « Alliance pour l’Emploi et la Solidarité » [ALPES]

 

RAPPORTEUR : Mme KRIEGER

42/ COMMANDE PUBLIQUE – MARCHES PUBLICS

Constitution d'un groupement de commandes avec le le SIVOM, l'Office de Tourisme du Val de Deûle et les communes de BONDUES, DEULEMONT, MARQUETTE-LEZ-LILLE, PERENCHIES, QUESNOY-SUR-DEULE, SAINT-ANDRE ET VERLINGHEM pour l'achat de papiers

43/ COMMANDE PUBLIQUE – MARCHES PUBLICS

Constitution d'un groupement de commandes avec le C.C.A.S. de Lambersart pour la passation d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation des contrats d'assurances

44/ FINANCES LOCALES - SUBVENTIONS

Appel à projets 2014

 

RAPPORTEUR : Mr ACQUETTE

45/ DOMAINE DE COMPETENCES PAR THEMES – ENVIRONNEMENT

Installations classées pour la protection de l'environnement – Enquête publique – Société DECATHLON à Lompret.

 

 

 

Venez nombreux, à mercredi !

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Published by LAMBERSART PASSIONNEMENT - dans Vie Municipale et Projet Politique
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